Intégrité sportive : une lutte continue

Préserver l’intégrité des compétitions sportives est essentiel pour maintenir leur beauté et leur valeur. Sophie Kwasny, Secrétaire exécutive de l’Accord partiel élargi sur le sport du Conseil de l’Europe (APES), explore les défis auxquels le sport fait face et met en lumière les efforts du Conseil de l’Europe pour protéger cette intégrité à travers des instruments tels que la Charte européenne du sport et la Convention de Macolin.

Préserver l’intégrité des compétitions sportives vise à conserver à celles-ci toute la beauté de la performance, la magie de l’imprévisible et la valeur de l’effort, en garantissant l’équité et le respect des règles. Il s’agit notamment de lutter contre des pratiques abusives, frauduleuses ou illégales au moyen d’instruments ou mécanismes de protection et de prévention, qui tous reposent sur la coopération des parties prenantes. Dans l’environnement compétitif du sport, plusieurs phénomènes peuvent menacer l’intégrité des compétitions. C’est par exemple le cas du dopage, qui peut être de nature biologique et/ou se matérialiser sous la forme de tricherie technologique (dans le cyclisme par exemple). La manipulation des compétitions, qui se manifeste notamment par le trucage de rencontres sportives est un autre défi majeur de l’intégrité des compétitions. Préserver cette intégrité consiste donc notamment à assurer le respect des règles du jeu par les acteurs de ces compétitions, qu’il s’agisse des athlètes, de l’encadrement, des arbitres ou bien encore des dirigeants.

Le Conseil de l’Europe agit pour protéger cette intégrité depuis plusieurs décennies, avec au titre des instruments normatifs les plus récents la Charte européenne du sport, révisée en 2021, et la Convention de Macolin entrée en vigueur en 2019. La Charte européenne du sport définit ce que devraient être les principes fondateurs des politiques nationales relatives au sport.
En son article 8, la Charte appuie notamment sur « l’importance pour les parties prenantes de promouvoir le fair-play en ce
qu’il s’oppose aux problèmes concernant la triche, l’usage de stratégies déloyales, la manipulation des compétitions sportives
et le dopage ».

Seule règle de droit international à portée mondiale sur la manipulation des compétitions sportives, la Convention de Macolin œuvre quant à elle à développer un cadre juridique commun pour lutter contre cette menace spécifique. Ratifiée par 9 pays, la Convention a été signée par 32 autres États. Elle s’attache notamment à rassembler autour de ce cadre juridique commun – et au niveau national autour de la table des plateformes nationales – toutes les parties prenantes, telles que les autorités publiques, le mouvement sportif et les acteurs du secteur des paris sportifs. Historiquement, la principale préoccupation du Conseil de l’Europe en matière de préservation de l’intégrité des compétitions a été la lutte contre le dopage. En effet, dès 1967, suite notamment à la mort tragique d’un coureur lors du Tour de France, le Comité des ministres du Conseil de l’Europe avait adopté la résolution (67)12 sur le dopage des athlètes. Premier texte international s’attaquant à ce phénomène, il fut suivi en 1989 de l’adoption de la Convention antidopage, qui rassemble désormais 52 États, dont 5 observateurs. En 2002, la Convention a été complétée d’un protocole additionnel visant à faciliter la reconnaissance mutuelle des contrôles antidopage.

Une révision prochaine du Code Mondial Antidopage

En tant qu’instrument juridique et de coopération internationale entre États et autres parties prenantes, la Convention a pour objectif de promouvoir l’harmonisation, aux niveaux national et international, des mesures prises contre le dopage.Pour s’assurer de la mise en œuvre des standards qu’elle promeut et de leur respect, la Convention antidopage dispose par ailleurs d’un groupe de suivi qui réunit tous les États parties à la Convention. Celui-ci a fait notamment du renforcement de l’égalité de genre dans la lutte contre le dopage une de ses priorités, en sollicitant les experts, les sportifs et les agences nationales anti-dopage afin d’identifier les carences dans le domaine et d’être en mesure d’établir des recommandations. Parmi ses autres priorités, le groupe de suivi de la Convention étudie également les enjeux du dopage dans les salles de sport et œuvre à la promotion des intérêts et valeurs européennes dans les standards de l’Agence Mondiale Antidopage (AMA), ceci dans l’optique de la révision prochaine (2024-2025) du Code mondial Antidopage et des standards internationaux. Une coordination des États parties à la Convention sur la position à porter au niveau de l’AMA s’effectue d’ailleurs grâce au Comité ad hoc européen pour l’AMA (CAHAMA).

Malgré les instruments juridiques développés et mis en œuvre, les menaces à l’intégrité subsistent et la coopération internationale reste par conséquent cruciale. S’assurer que les compétitions sportives soient justes et équitables est essentiel et c’est un objectif que le Conseil de l’Europe continuera de traiter en priorité.

Cet article a été publié dans la revue Sport et Citoyenneté n°57 : Protéger l’intégrité du sport